Conditions générales d’utilisation

Sommaire

• Définitions
• Objectif du site
• Propriété intellectuelle
• Liens hypertextes
• Responsabilité
• Garanties
• Dispositions diverses

Définitions

• « La société », « nous », « nos » : désignent la société Novelis.
• « Internaute » : tout visiteur du présent Site.
• « Contenu » : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site (textes, images, vidéos, sons).
• « Site » : site internet édité par Novelis et accessible via https://lebrain.com.
• « Données à caractère personnel » : informations permettant d’identifier un internaute.
• « Règlementation relative à la protection des données » : RGPD (Règlement UE 2016/679) et LIL (Loi Informatique et Libertés n°78-17).

Objectif du site

Les contenus figurant sur le Site ont pour objectif de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Novelis. Toutes les informations sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer et non exhaustives.

Propriété intellectuelle

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Liens hypertextes

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Responsabilité

Les contenus sont fournis « en l’état ». Novelis ne saurait garantir un accès continu ni une sécurité absolue.

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• Les dommages causés par l’accès au site,
• L’indisponibilité temporaire liée à la maintenance ou aux mises à jour,
• L’incompatibilité du terminal de l’internaute avec le Site.

Garanties

Novelis ne garantit pas une accessibilité permanente au Site. Les informations sont fournies à titre informatif, sans responsabilité en cas d’erreur ou omission. Novelis se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment sans préavis. L’utilisation du Site doit se faire dans le respect des lois françaises.

Dispositions diverses

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